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Mentions Légales

' Voyageur de Mémoire en pays Haut-Beaujolais et Haut-Clunysois ' est une application internet privée dont structure et contenu ont été conçus et sont développés par Robert SANGOUARD, demeurant à Lyon 6ème (Rhône) 45 avenue Maréchal de Saxe.

Le concepteur diffuse en accès libre des données généalogiques concernant toutes les familles localisées essentiellement dans 21 communes des cantons de Monsols (Rhône) et Tramayes (Saône-et-Loire) complétées d'illustrations, descriptions, anecdotes et notices historiques.

La reproduction des informations diffusées par cette application Internet est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit mentionnée.

L'exigence constante est de publier des informations exactes, corrigeant certaines erreurs de l'Etat-Civil; cependant il est constant que toutes les données ne peuvent être intégralement garanties; les erreurs signalées seront corrigées sous simple délai de mise à jour.

Dispositions relatives à  la CNIL
Conformément à  la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à  la protection des personnes à l'égard des traitements de données à caractère personnel, le droit d'accès et de rectification prévu aux articles 34 et suivants de la loi précitée s'exerce auprès du concepteur-réalisateur:

Robert SANGOUARD
45 avenue Maréchal de Saxe
69006 LYON

lequel peut être contacté soit par courrier postal à son adresse indiquée, soit au moyen de la page spéciale du site intitulée 'Contact Webmestre' accessible depuis chacune des pages-écrans.

Dispositions relatives à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Les fonctions de directeur de la publication, directeur de la rédaction, de responsable du site, de webmestre, et de responsable technique, sont assumées par la seule personne du concepteur-réalisateur nommé ci-dessus.

Hébergeur du site: Free
Free est une filiale du Groupe Iliad, acteur majeur sur le marché franà§ais de l'accès à internet. Créé en 1991, le Groupe Iliad est coté sur Eurolist d'Euronext Paris sous le symbole ILD.